Statuts et réglementation
Responsable : Jérôme Marcillet
Conseil de Législation, procédure de choix et de nomination du délégué de notre district :
choix délégué Conseil Législation-20070331.pdf
Conseil de Législation de 2007 :
Représentant du district 1770 : Norbert TURCO RC Domont-Ecouen
Compte rendu par Norbert Turco : Conseil de Legislation 2007.pdf
Résultats : à télécharger sur le site du RI, page http://www.rotary.org/languages/french/newsroom/downloadcenter/col07_report_of_action_fr.pdf
Conseil de Législation de 2010 :
Représentant du district 1770 : à désigner par la commission de nomination (voir ci-dessus procédure), composée des cinq anciens gouverneurs les plus récents disponibles et des cinq clubs tirés au sort lors de la Conférence de district du 17 novembre 2007 : Brie - Pontault, La Ferté-sous-Jouarre, Le Raincy - Villemomble, Nogent-sur-Marne, Saint-Ouen - Nord de Paris.
Réunion de la commission de nomination :
Samedi 17 mai 2008.
Gouverneur du district 1770, procédure de choix et de nomination :
procedure_futur_gouverneur-20051119.pdf
Clubs faisant partie de la commission de nomination du gouverneur 2010-2011 :
Chaumont-en-Vexin, Epinay-sur-Seine, Etampes, Saint-Ouen - Nord de Paris, Senlis.
Réunion de la commission de nomination : 9 février 2008. Gouverneur désigné : Gérard DUVAL, RC Compiègne-Sud.
Clubs faisant partie de la commission de nomination du gouverneur 2011-2012 :
Etampes, Meaux, Noisy-le-Grand, Saint-Gratien, Sénart.
Réunion de la commission de nomination : non fixée à ce jour.
Manuel de procédure :
Version 2004 : n'est plus en vigueur depuis la sortie de la version 2007 (voir ci-dessous).
Version 2007 : pour la télécharger en PDF, cliquez ici.
Plan de leadership (gouvernance) de club :
téléchargeable sur le site du Rotary International à la page http://www.rotary.org/languages/french/newsroom/downloadcenter/245fr.pdf
Règlement intérieur type de club, version 2007 :
règlement intérieur type 2007 (pdf)
règlement intérieur type 2007 (doc)
Statuts types de club, version 2007 :
Comparaison entre les statuts types 2007 et 2004 :