Statuts et réglementation

rotariens

Responsable : Jérôme Marcillet

Conseil de Législation, procédure de choix et de nomination du délégué de notre district :  choix délégué Conseil Législation-20070331.pdf

Conseil de Législation de 2010 :

Représentant du district 1770 : Pierre MOULIE RC Paris-Nord.

Résultats à télécharger ici sur le site du Rotary International.

Du 25 au 30 avril, le « Parlement » du Rotary International s’est réuni. Pierre Moulié y représentait notre district : 219 projets d’amendements et de résolutions y étaient proposés.

Les 531 délégués des districts du monde entier ont ainsi été appelés à voter chaque proposition sous la présidence de Mark Daniel Maloney (Etats-Unis). Pierre a porté les projets proposés par les clubs de notre district et approuvés par la conférence d’Étampes du 22 novembre 2008.

Deux projets sur trois ont été acceptés : la présence du past-président du club dans le comité de son successeur (art.10 des statuts-types des clubs) et la prise en compte dans le taux d’assiduité des dispensés lorsqu’ils sont effectivement présents à une réunion statutaire (art.9 §5). Par contre, le report de 30 à 35 ans de l’âge limite des Rotaractiens n’a pas été approuvé.

L’Inner Wheel a été reconnue comme organisation « associée », ce qui incitera les clubs et districts au travail en commun.

Plus de détails de ce Conseil de législation 2010 figureront dans la revue Le Rotarien ou sont disponibles sur le site internet du Rotary International.

Pour tout renseignement complémentaire ou conférence sur le sujet, contacter Pierre Moulié, RC Paris Nord, moulie.pierre@orange.fr.

Projets approuvés en conférence de district du 22 novembre 2008 (Etampes) et présentés au Conseil de Législation :

- Projet d’amendement : ajouter le président sortant dans le comité du club (art. 10 § 4 des statuts du Rotary-club)
- Projet d’amendement : modifier les règles de calcul de l’assiduité (art. 9 § 5 des statuts du Rotary-club)
- Projet de résolution : porter l’âge limite des Rotaractiens de 30 à 35 ans.
- Projet de résolution : alléger les travaux du Conseil de Législation et en réduire les coûts par un recours accru à internet.

Requêtes directes de Provins et Paris Nord, réponse du Secrétariat général du RI : cliquez ici.
   

Conseil de Législation de 2007 :
Représentant du district 1770 : Norbert TURCO RC Domont-Ecouen

Compte rendu par Norbert Turco : Conseil de Legislation 2007.pdf

Résultats : à télécharger sur le site du RI, page http://www.rotary.org/RIdocuments/fr_pdf/col07_report_of_action_fr.pdf

Gouverneur du district 1770, procédure de choix et de nomination :

procedure_futur_gouverneur-20051119.pdf

Nomination du gouverneur 2012-2013 : la commission de nomination réunie le 30 janvier 2010 a désigné Jean-Claude CHAUVEAU, membre du club d'Evry - Val de Seine.

Clubs faisant partie de la commission de nomination du gouverneur 2013-2014 :

Gonesse, Paris Est, Saint Denis en France, Saint Maur - Sud Est de Paris et Villepinte Expositions, selon le tirage au sort sera effectué en conférence de district du 14 novembre 2009. Réunion de la commission de nomination : date non fixée à ce jour.
 

Manuel de procédure :
     

Version 2007 : pour la télécharger en PDF, cliquez ici.