Statuts et réglementation

Responsable : Jérôme Marcillet

Conseil de Législation, procédure de choix et de nomination du délégué de notre district :  choix délégué Conseil Législation-20070331.pdf

Conseil de Législation de 2010 :

Représentant du district 1770 : Pierre MOULIE RC Paris-Nord.

Projets approuvés en conférence de district du 22 novembre 2008 (Etampes) et présentés au Conseil de Législation :

- Projet d’amendement : ajouter le président sortant dans le comité du club (art. 10 § 4 des statuts du Rotary-club)
- Projet d’amendement : modifier les règles de calcul de l’assiduité (art. 9 § 5 des statuts du Rotary-club)
- Projet de résolution : porter l’âge limite des Rotaractiens de 30 à 35 ans.
- Projet de résolution : alléger les travaux du Conseil de Législation et en réduire les coûts par un recours accru à internet.

Requêtes directes de Provins et Paris Nord, réponse du Secrétariat général du RI : cliquez ici.
   

Conseil de Législation de 2007 :
Représentant du district 1770 : Norbert TURCO RC Domont-Ecouen

Compte rendu par Norbert Turco : Conseil de Legislation 2007.pdf

Résultats : à télécharger sur le site du RI, page http://www.rotary.org/RIdocuments/fr_pdf/col07_report_of_action_fr.pdf

Gouverneur du district 1770, procédure de choix et de nomination :

procedure_futur_gouverneur-20051119.pdf

Nomination du gouverneur 2012-2013 : la commission de nomination réunie le 30 janvier 2010 a désigné Jean-Claude CHAUVEAU, membre du club d'Evry - Val de Seine. Cette désignation ne sera définitive qu'en l'absence de "maintien de candidature en opposition" d'ici au 15 février 2010.

Clubs faisant partie de la commission de nomination du gouverneur 2013-2014 :

Gonesse, Paris Est, Saint Denis en France, Saint Maur - Sud Est de Paris et Villepinte Expositions, selon le tirage au sort sera effectué en conférence de district du 14 novembre 2009. Réunion de la commission de nomination : date non fixée à ce jour.
 

Manuel de procédure :
     

Version 2007 : pour la télécharger en PDF, cliquez ici.